Pommiers du Nord-Est de l'Amérique

Licence et Droits d'Utilisation

Il est important de bien lire l'information ci-bas avant d'utiliser le disque et les images et de vous conformer aux instructions.

 

Licence sans Droits d'Auteurs de Base

L'achat de ce CD-ROM vous donne le droit exclusif et non-transférable de copier les images qui y sont contenues à votre ordinateur personnel et d'en être le seul utilisateur, sujet aux conditions suivantes. Les images peuvent être utilisées à des fins personnelles ou professionnellement dans des brochures, des bulletins, des présentations, des sites web et des annonces publicitaires. Cependant, la source des images doit être indiquée comme suit : "Avec la permission de: Pommiers du Nord-Est de l'Amérique, http://www.pgris.com" ou le texte "Apples of North-Eastern America / Pommiers du Nord-Est de l'Amérique, http://www.pgris.com" doit être laissé sur les images utilisées. Les images ne peuvent être incorporées dans des produits qui seront vendus à moins d'obtenir une Licence de Revente (voir ci-bas). Les images ne peuvent pas être vendues, louées, ou transférées électroniquement sur un réseau ou babillard électronique.

 

Licence de Revente

Il faut obtenir une licence de revente pour utiliser les images dans des produits destinés à la vente tels que : livres, couvertures de livre, tasses ou sacs, cartes de voeux, emballages ou affiches. Pour plus d'information, composez le 1-888-844-0114 (Patrick Pépin) ou le 1-450-346-4494 ext. 235 (Shahrokh Khanizadeh), envoyez un courrier électronique à Khanizadehs@agr.gc.ca, ou visitez notre site web à http://www.pgris.com.

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